MENTIONS LÉGALES – Pétales & Glow
1. Propriété :
Le site est la propriété exclusive de l’entreprise Pétales & Glow dont le siège est situé au :
12 boulevard des Sports, 77700 Bailly-Romainvilliers
Djebar Mounia
12 boulevard des Sports
77700 Bailly-Romainvilliers
06 40 66 11 94
Email : petalesglow@gmail.com
Forme juridique de la société : entreprise individuelle – Auto-entrepreneur
SIREN : 884 172 073
Montant du capital social : Non applicable (entreprise individuelle)
Numéro d’inscription au répertoire des métiers : (à compléter si tu veux)
Nom du directeur ou du codirecteur de la publication et celui du responsable de la rédaction s’il en existe
→ Le responsable de la publication est : Djebar Mounia (personne physique)
2. Hébergeur du site :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 72 10 10 07
3. Propriété intellectuelle et contrefaçon :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logo, graphismes, icônes, sons… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable obtenue de Pétales & Glow. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
1. Protection des données personnelles :
En France, les données personnelles sont protégées par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018 et complétant la loi Informatique et Libertés n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Le responsable du traitement des données personnelles fournies est :
Djebar Mounia – Pétales & Glow
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Pour exercer ces droits, adresser un email à :
petalesglow@gmail.com
ou une demande écrite adressée à :
Pétales & Glow – 12 boulevard des Sports, 77700 Bailly-Romainvilliers,
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